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Les contrats de licence des logiciels SIG et des produits-services d'Esri décrivent en détail les conditions de conformité et d'utilisation de la licence.

Accord général au clic d'Esri (E204CW, E300)
La plupart des logiciels Esri sont agréés en vertu de l'accord de licence au clic inclus avec le logiciel.

Les droits de redistribution des données et des cartes d'Esri comportent des modalités particulières.

Les logiciels d'Esri peuvent être assujettis aux lois sur l'exportation. Pour en savoir davantage, veuillez consulter la matrice ECCN [PDF] (Export Control Classification Number) ainsi que l'avis relatif aux restrictions à l'exportation [PDF].

Consultez la liste des personnes et des ressortissants visés par une interdiction de commerce par l'Office of Foreign Assets Control.

Esri Canada n’autorise pas, ni ne tolère, ni n’accepte de quelque manière que ce soit toute forme d’esclavage ou de traite des êtres humains par des employés, sous-traitants, entrepreneurs, agents, partenaires ou toute autre organisation avec laquelle elle collabore ou fait affaire. Ce rapport décrit les mesures et les activités d’Esri Canada visant à garantir que l’esclavage et le trafic d’êtres humains (« esclavage moderne ») n’ont pas lieu en son sein ou dans sa chaîne d’approvisionnement.

Esri Canada s’engage à ne se livrer qu’à des pratiques commerciales éthiques et à une juste concurrence. L’entreprise attend de ses fournisseurs qu’ils partagent ces principes et qu’ils se conforment à ce Code de conduite des fournisseurs.

Le programme d'entretien des logiciels d'Esri Canada comprend des mises à jour de logiciels, de l'assistance technique et plus encore.

Esri agit à titre de revendeur agréé d'équipement et de logiciels de tiers; à ce titre, elle transfère au client la garantie fournie par ces tiers et l'information qui s'y rapporte. Pour connaître la garantie et les modalités d'indemnisation offertes par un tiers, consultez la documentation fournie par ce tiers.

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