Droits d'auteur, marques de commerce et marques de service
Droits d'auteur © 2023 Esri Canada Limited. Tous droits réservés. Marques de commerce pour les produits d'Esri fournis avec permis d'Environmental Systems Research Institute, Inc.
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Le matériel d'Esri est protégé par des droits d'auteur. Veuillez obtenir une autorisation avant d'utiliser les logiciels, les images et les textes d'Esri.
Conditions des licences
Les contrats de licence des logiciels SIG et des produits-services d'Esri décrivent en détail les conditions de conformité et d'utilisation de la licence.
Accord général au clic d'Esri (E204CW, E300)
La plupart des logiciels Esri sont agréés en vertu de l'accord de licence au clic inclus avec le logiciel.
Conformité aux lois sur l'exportation
Les logiciels d'Esri peuvent être assujettis aux lois sur l'exportation. Pour en savoir davantage, veuillez consulter la matrice ECCN [PDF] (Export Control Classification Number) ainsi que l'avis relatif aux restrictions à l'exportation [PDF].
Contrôle des personnes visées par une interdiction de commerce
Consultez la liste des personnes et des ressortissants visés par une interdiction de commerce par l'Office of Foreign Assets Control.
Programme d'entretien
Le programme d'entretien des logiciels d'Esri Canada comprend des mises à jour de logiciels, de l'assistance technique et plus encore.
Droits de redistribution
Les droits de redistribution des données et des cartes d'Esri comportent des modalités particulières.
Garantie des fabricants et développeurs tiers
Esri agit à titre de revendeur agréé d'équipement et de logiciels de tiers; à ce titre, elle transfère au client la garantie fournie par ces tiers et l'information qui s'y rapporte. Pour connaître la garantie et les modalités d'indemnisation offertes par un tiers, consultez la documentation fournie par ce tiers.
Conditions relatives aux bons de commande
Les conditions relatives aux bons de commande [PDF] décrivent les conditions s'appliquant à tout bon de commande émis par Esri Canada Limited.
Conditions relatives à la boutique en ligne
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